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Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site les experts chantier l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :CAUPAMAT au capital de  169 186,48 €, 27 avenue ampère- – 91320 – WISSOUS– France • RCS Nanterre 326660350 • N° TVA FR 52320660350.

Créateur : Cloud Business Software.

Responsable publication :  M. Benoit SEILLER – bseiller@groupe-lt.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX.

 

Recueil et utilisation d’informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données, à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre, ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales tant que l’internaute n’en a pas expressément fait la demande au moment de son inscription.

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